INNOV LAND
www.innovland.com
|
|
En accédant à www.innovland.com (ci-après désigné le "site") et en naviguant sur le site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions d'utilisation. L'accès au site et son utilisation sont soumis au respect des présentes conditions et de l'ensemble des lois, législations et réglements applicables.
|
|
Les documents diffusés sur le site sont propriété de l'association "Loi 1901" INNOV LAND 537 ancien chemin de Cabris, 06.530 Le Tignet (ci après désigné " Innov Land). Tous droits réservés.
Innov Land ne saurait garantir ni cautionner que l'utilisation que vous faites des documents disponibles sur le site respecte les droits des tiers.
La distribution, la modification, la transmission, la réutilisation, la reproduction, le réacheminement ou l'utilisation à des fins publiques ou commerciales du site sous copyright, y compris les textes, les images, les supports audio et vidéo, sont interdits sans l'autorisation écrite expresse de Innov Land.
|
|
Tous les produits, processus et technologies mentionnés sur le site peuvent faire l'objet d'autres droits de propriété intellectuelle de Innov Land.
Chaque élément de contenu disponible sur le site peut être protégé par des réserves de propriété et des mentions de copyright spécifiques.
Les marques citées sont déposées par leurs propriétaires respectifs.
Le site étant propriétaire et/ou ayant droit des marques déposées : Innov Land, Invent Land, Info Naissance, Voice Mémo Card, Voice Mémo, Mémo Card, Mémory Card, Voice Pro, Money Calculator, Flam'S, Microtest, Microcharge, Memo Watch, AGE.
|
|
Le contenu des messages ou des documents que vous transmettez à Innov Land par courrier électronique ou tout autre moyen depuis le site, y compris des données, des questions, des commentaires, des suggestions ou toute autre communication de cette nature est et sera traité comme contenu non confidentiel et non propriétaire et de ce fait réputé librement utilisable par Innov Land et ses ayants droits, y compris, entre autres, à des fins de reproduction, de communication, de transmission, de publication, de diffusion et d'envoi. En outre, Innov Land et ses ayants droit sont libres de réutiliser, à des fins de développement, de production ou autres, les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans des messages, et ce quel qu'en soit l'objet, que vous auriez envoyés sur le site.
|
|
Le présent site peut contenir des liens vers des sites qui ne sont ni détenus ni exploités par Innov Land.
Innov Land n'a pas vérifié le contenu de tous les sites tiers pas plus qu'elle ne les contrôle et décline par conséquent toute responsabilité concernant des pages hors site ou des autres sites en lien. Si vous décidez d'accéder à des sites tiers depuis ce site, vous le faites sous votre entière responsabilité quant à la vérification des sites en lien et à leur contenu, exhaustivité, disponibilité, exactitude, légalité ou décence.
Innov Land ne soutient en aucun cas les produits et services fournis par d'autres sites et ne saurait être tenu responsable de l'incapacité du site en lien à fournir les produits ou les services promis. Le présent site peut renvoyer à des pages qui ont été supprimées ou modifiées depuis la dernière collecte ou indexation des informations.Vous êtes autorisé à mettre www.innovland.com en lien sur votre site si vous respectez les conditions suivantes : Aucun contenu originaire du présent site ne doit être mis dans un cadre sur votre site. Vous ne devez en aucun cas laisser entendre que Innov Land approuve votre site ou les produits qui y sont proposés. Vous ne devez pas dénaturer la relation de votre site avec Innov Land. Vous ne devez pas diffuser d'informations mensongères sur les produits et services de Innov Land. Le logo de Innov Land ne doit pas être utilisé si vous n'en avez pas reçu l'autorisation écrite express de Innov Land. Votre site ne doit contenir aucun document pouvant être interprété comme choquant. Votre site doit pouvoir être consulté par toutes les tranches d'âge. Vous ne devez mettre en lien que www.innovland.com, autrement dit uniquement la page d'accueil du site. Vous devez garantir et préserver Innov Land, ses dirigeants et employés contre toute action intentée par un tiers du fait de la mise en lien du présent site sur le votre. Vous vous engagez à supprimer immédiatement le lien sur demande de Innov Land ou si vous ne respectez pas l'une des conditions énoncées.
|
|
Cette politique de respect de la vie privée ne concerne que le présent site. Innov Land respecte la vie privée des utilisateurs de son site et considère que les informations qu'ils lui fournissent doivent être utilisées de manière responsable et adaptée. Tous les utilisateurs peuvent visiter le site de manière anonyme sans devoir communiquer d'informations personnelles.
Cette politique de respect de la vie privée ne s'étend pas à tout ce qui est inhérent au fonctionnement d'Internet et qui échappe au contrôle de Innov Land, et ne doit en aucun cas être appliquée à l'encontre des lois ou de la réglementation applicable.
|
|
L'évocation dans certains documents diffusés sur le site de projets, de stratégies et de prévisions de Innov Land ainsi doivent être considérées comme des déclarations prévisionnelles s'appuyant sur des projections et donc naturellement sujettes à des risques et à des incertitudes. Les résultats réèls peuvent être matériellement différents de ces déclarations compte tenu de l'évolution des circonstances générales, économiques ou politiques. Innov Land n'est en aucun cas tenu de mettre à jour ou modifier ces déclarations prévisionnelles et en décline expressément la responsablité
|
|